Les droits et les obligations des voyageurs
Un certain nombre de règles concernant les douanes (contrefaçons, espèces protégées animales ou végétales, restrictions pour certaines marchandises, franchises de taxe...) doivent être respectées par les voyageurs passant par des aéroports, des ports ou des gares ouverts au trafic international.
Petit tour d’horizon pour vous permettre d’y voir plus clair…
A l’intérieur de l’Union européenne
Les particuliers peuvent acheter et emporter des marchandises sans limite lorsqu’ils voyagent d’un pays de l’Union européenne à l’autre, tant que les produits achetés sont destinés à l’usage personnel et non à la revente, à l’exception des moyens de transport neufs (voir par exemple à ce sujet notre brochure sur l’achat d’un véhicule en Europe). Les taxes (TVA et accises) seront en principe incluses dans le prix des produits dans l’État membre d’achat et aucune autre taxe ne devra être payée dans quelque État membre que ce soit.
Toutefois, des règles spéciales s’appliquent aux marchandises soumises aux accises, telles que les boissons alcoolisées et les produits du tabac.
Voyageurs entrant dans l’Union européenne
Voyageurs sortant de l’Union européenne
Dossier mis en ligne fin juillet 2009
